11/10/2021
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
21/07/2021
Ordonnance
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
05/11/2020
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
16/10/2020
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
31/10/2019
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
24/07/2019
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
08/08/2018
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
31/07/2017
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Télécharger
02/07/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
Télécharger
06/11/2012
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Télécharger
24/07/2003
Procès-verbal d'assemblée
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS ET DES COMMISSAIRES AUXCOMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR UNE PERIODES DE SIX ANNEES
Télécharger
10/07/2002
Procès-verbal d'assemblée
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
Télécharger
30/08/2000
Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
Télécharger
31/12/1999
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
Télécharger
27/08/1997
Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
Télécharger
01/08/1994
Divers
- TRAITE DE FUSION Modification de l'objet social APPROBATION D'UN PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE LA TRETSOISE (ABSORBANTE) ET LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENT STEFANELLI
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE NOUVELLE DESETABLISSEMENTS STEFANELLI PAR LA SOCIETE LA TRETSOISE
- Modification de l'objet social APPROBATION D'UN PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE LA TRETSOISE (ABSORBANTE) ET LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENT STEFANELLI
- Modification de l'objet social APPROBATION D'UN PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE LA TRETSOISE (ABSORBANTE) ET LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENT STEFANELLI
Télécharger
01/08/1994
Divers
- TRAITE DE FUSION Modification de l'objet social APPROBATION D'UN PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE LA TRETSOISE (ABSORBANTE) ET LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENT STEFANELLI
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE NOUVELLE DESETABLISSEMENTS STEFANELLI PAR LA SOCIETE LA TRETSOISE
- Modification de l'objet social APPROBATION D'UN PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE LA TRETSOISE (ABSORBANTE) ET LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENT STEFANELLI
- Modification de l'objet social APPROBATION D'UN PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE LA TRETSOISE (ABSORBANTE) ET LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENT STEFANELLI
Télécharger
31/01/1994
Divers
- PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION ENTRE LA SOCIETE LA TRETSOISE (SOCIETE ABSORBANTE) ET LASOCIETE NOUVELLE DES ETS STEFANELLI (SOCIETE ABSORBEE)
Télécharger
15/01/1993
Divers
- ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE EN DATEDU 15 JANVIER 1993 NUMERO 93/13 DESIGNATION DE ROGER REITER HOTEL DU POET 1, PLACE FORBIN 13100 AIX EN PCE
Télécharger